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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES DE PROVENCE
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LE CABANON
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CABANON
CONSERVES DE PROVENCE, LE CABANON, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1205810
Date de dépôt :
21/04/1982
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
16/02/2020
LE CABANON de CONSERVES DE PROVENCE

Présentation de la marque LE CABANON

Déposée le 21 avril 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LE CABANON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES DE PROVENCE domicilié(e) Rue Chemin de Piolenc - 84850 - CAMARET SUR AIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 177 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque LE CABANON est expirée depuis le 16 février 2020.

CONSERVES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : Prêtapizza , Préparé en Provence , le Cabanon en Provence , Tomatopizza , LE CABANON , GRILL'SAUCES , Masque d'Or


CONSERVES DE PROVENCE, LE CABANON, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Rue Chemin de Piolenc - 84850 - CAMARET SUR AIGUES - France - SIREN 450177423


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 7 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421557 - Publication au BOPI 2005-11-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Renouvellement sans limitation n°2001723 - Publication au BOPI 1993-43

Renouvellement sans limitation le 16 février 2000 n°2165828 - Publication au BOPI 2000-02-16

Inscription le 3 octobre 1995 - GAGE CONSTITUE n°190113 - Publication au BOPI 1995-10-03

Inscription le 14 janvier 2002 - Gage constitué n°338554 - Publication au BOPI 2002-01-14

Inscription le 25 novembre 1996 - Gage constitué n°209292 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 25 novembre 1996 - Gage constitué n°209292 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 5 juin 2001 - Gage constitué n°324530 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 13 janvier 1998 - Gage constitué n°247985 - Publication au BOPI 1998-01-13

Inscription le 5 janvier 2000 - Gage constitué n°292877 - Publication au BOPI 2000-01-05

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2010 n°2428555 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-20

Inscription le 6 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°520422 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.